L’ouvrage de Mukadi Bonyi revisite le droit du travail

Préfacé par le professeur Danny Pieters, président de l’Institut de droit social  de la faculté de Droit  de l’Université catholique de Louvain  et édité en 2008 par le Centre de recherche en droit social (Cdrs), l’ouvrage du professeur Mukadi Bonyi de près de 741 pages est une mine d’informations à la fois pour les spécialistes en droit que pour tout citoyen ordinaire.

Condensé d’une recherche fouillée et documentée, l’ouvrage mis sur le marché du livre  depuis bientôt deux ans a pour avantage d’apporter un éclairage sur l’ensemble des dispositions de la loi numéro 015/2002 du 16 octobre 2002 portant Code du Travail ainsi que ses mesures d’exécution dans un secteur où l’anarchie et le désordre règnent en maitre. Un secteur qui fait partie des cinq chantiers, rappelle-t-on.
Cette production scientifique écrite de manière très pédagogique et simple s’adresse à la fois à un public initié qu’à celui des profanes, de l’arsenal juridique mis en place par le législateur congolais tout comme au sujet de la manière dont le travail est organisé.
Outre une partie introductive qui revient sur les notions générales du Droit du Travail, notamment l’historique, le champ d’application, les sources des règles et marché du travail, l’ouvrage est reparti en deux grandes  parties. La première partie aborde les relations du travail qui traite des relations individuelles (Titre I) ou les relations collectives (Titre II). La seconde partie de cette production abondante aborde les conflits et litiges du travail ayant trait aux conflits collectifs (Titre I) et les litiges individuels du travail (Titre II).

Pour les initiés du droit (professeurs, étudiants, avocats, magistrats, juristes d’entreprises et chercheurs), ce livre se présente comme une source d’informations privilégiée dans l’exercice de leur profession. Pour les travailleurs, cet ouvrage leur permet d’être mieux informés  sur l’étendue de leurs droits et obligations, non seulement la loi telle qu’elle existe, mais aussi l’interprétation qu’en fait la jurisprudence à travers les différentes décisions qui ont été rendues pendant plus de quarante ans de la pratique du droit en Rd Congo. Pour les employeurs, ce livre constitue une source d’informations managériale pour l’amélioration de la gestion et des solutions que la jurisprudence apporte aux questions concrètes qui leur sont soumises. Les organisations professionnelles trouveront toutes les informations utiles en ce qui concerne les acquis sociaux, l’approche des questions relatives  aux relations  de travail et aux conflits  qui peuvent surgir, les lacunes de la législation et les difficultés d’application qu’elle suscite. Enfin, pour les étudiants et enseignants des universités, une source de savoir et de savoir-faire.

Bref, la singularité de cet ouvrage est d’offrir à tous (étudiants, juristes et praticiens de droit) une synthèse claire, précise et complète du droit positif congolais du travail sans oublier les pouvoirs publics eux-mêmes qui vont y découvrir les imperfections de la législation qui ont été relevées et les difficultés d’interprétation qu’elles soulèvent dans la pratique de ce droit du travail.

De ce fait, l’auteur pense que les pouvoirs publics pourront initier, à la lumière de  difficultés épinglées par cette production, les reformes nécessaires dans l’optique de pacifier les rapports sociaux afin de  relancer de production. 
Pour information,  Mukadi Bonyi est docteur en droit de l’Université Catholique de Louvain, professeur à la faculté de Droit de l’Université de Kinshasa et à l’Académie africaine de Théorie du droit (Bruxelles/Paris). Avocat à la Cour Suprême de Justice (RDC), membre associé du Barreau de Bruxelles, il dirige aussi le Centre de recherche en droit social (Crds).

A.Vungbo   

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